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Journées de MusIques AncIennes


vanves
18 > 20 novembre 2016

MENTIONS LÉGALES

Directrice de la publication : Carine Moretton
Propriétaire :
Association Tourmaline,
siège social : 
10, rue du Clos Montholon
92170 Vanves
 

1. Déclaration à la CNIL, droit d’accès / rectification à vos données personnelles

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Association Tourmaline

27 rue Jean-Baptiste Potin
92170 Vanves


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3. Propriété intellectuelle

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3.1 Droit des marques
« Journées de musiques anciennes » est une marque déposée par l’Association Tourmaline à l’Institut national de la propriété industrielle, sous le numéro 3926738.

3.1. Droits d’auteurs

Tous les droits de reproduction sont réservés. L'ensemble des contenus (textuels ou multimedia) ainsi que l’habillage / présentation du site des Journées de Musiques Anciennes ne peuvent, conformément à l'article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de l’Association Tourmaline. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de son auteur. L’association Tourmaline se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction. 

De même, il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom « Journées de musiques anciennes » ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l'accord préalable et écrit de l’Association Tourmaline.

3.3. Droits de reproduction et de réutilisation

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3.4 Logiciels

L’ensemble des logiciels employés pour propulser le site sont sous licences libres (GPL ou autre).

4. Responsabilité de l’Association Tourmaline

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